Comité d’éthique - Université Antonine (UA)

Comité d’éthique

Accueil

L’Université Antonine (UA) est dotée depuis octobre 2016 d’un Comité d’éthique (CE).
Le CE est composé de six à sept membres que le recteur nomme tous les ans et parmi lesquels siège un garant du CE. Le vice-recteur à la recherche (VRR) est membre de plein-droit du CE.
Le CE est présidé par le recteur et, en l’absence de ce dernier, par le garant du CE.
Le garant du CE convoque les membres aux réunions du CE, rédige le compte rendu de chaque réunion et organise le travail de cette instance, et ce, en collaboration avec le VRR pour les questions inhérentes à l’éthique de la recherche scientifique.
Le CE se réunit ordinairement une fois par mois et, extraordinairement, à la demande du recteur, du garant ou du tiers de ses membres.

Mission

Le CE de l’Université Antonine est une instance qui veille à promouvoir et à faire appliquer, au sein des différentes unités, les valeurs éthiques mentionnées dans la mission de l’UA, et ce, de manière contextualisée, en rapport avec les disciplines enseignées.
La recherche est une composante centrale de la mission de l’UA. Elle permet de produire des connaissances généralement utiles à la société. Or, l’acquisition de certaines connaissances requiert la participation de personnes, que ce soit pour des entrevues, une consultation de données personnelles, des examens médicaux, des questionnaires ou des observations dans leur milieu. En retour, l’UA se doit de respecter la dignité des participants sollicités et de veiller au respect de leurs droits.
Pour ce faire, l’UA s'est dotée de normes pour faire en sorte que les participants soient traités selon les principes éthiques de la recherche, à savoir : le respect des personnes et de leur vie privée, la préoccupation du bien-être et de la dignité humaine et de la justice. En outre, le CE veille à ce que la propriété intellectuelle soit respectée à l’UA, notamment, dans les tâches d’enseignement et de production des savoirs.
Enfin, le CE peut être sollicité à titre consultatif pour des questions d’éthique concernant la gouvernance académique et administrative.

Tâches et objectifs du Comité d’éthique

Le CE de l’Université Antonine a pour tâches et objectifs :

  • de statuer sur les demandes d’approbation éthique des projets de recherche qui impliquent des participants humains et qui émanent des enseignants, des chercheurs et/ou des étudiants de l'UA, via les responsables des unités académiques et/ou de recherche ;
  • de statuer sur les cas de plagiat et de fraude scientifique qui lui sont soumis par des instances de l’UA ;
  • de développer la réflexion sur les aspects éthiques que suscite la pratique de la recherche, eu égard à ses finalités et à ses conséquences ;
  • de proposer des principes éthiques qui concernent les activités de recherche, d’enseignement et d’administration, les comportements individuels, les attitudes collectives et le fonctionnement des instances de l’UA ;
  • de rédiger/adopter des chartes et/ou des régulations concernant les questions éthiques ;
  • d’établir un état des lieux, via la collecte des données sur l’implémentation des valeurs éthiques dans les différentes unités ;
  • de veiller à l’implémentation de ces valeurs dans les Facultés et les unités de recherche de l’UA, en matière d’activités de recherche, d’enseignement et de toute action menée dans ces cadres ;
  • d’agir pour inciter à l’alignement des pratiques sur les textes de référence, sachant que le CE a la faculté d’autosaisine à cet égard selon une procédure de dernier recours ;
  • de mettre en place des séances de sensibilisation à l’éthique adressées aux enseignants, aux chercheurs, aux étudiants et au personnel administratif.

Composition du Comité d’éthique en 2020-2021

  • P. Jean AL ALAM, vice-recteur au développement humain intégral, garant du CE
  • Pr Nidaa ABOU MRAD, vice-recteur aux affaires académiques et à la recherche, doyen de la Faculté de musique et de musicologie
  • eDr Gaby MOUKARZEL, doyen de la Faculté de santé publique
  • Dr Daisy BOUJAOUDEH, Faculté d’information et de communication
  • Dr Élias DOUMITH, Faculté d’ingénierie
  • Dr Tania ABDALLAH, Faculté de gestion des affaires
  • Dr Maged MOUBARAK, Faculté des sciences du sport

Procédure d’évaluation des projets de recherche impliquant des participants humains

Le CE de l’UA statue sur les demandes d’approbation éthique des projets de recherche émanant des enseignants, des chercheurs et/ou des étudiants de l’UA et impliquant des participants humains. Ainsi, tous les projets qui sollicitent le concours de participants doivent faire l’objet d’une évaluation éthique avant le recrutement de ces derniers et ce, peu importe le mode de collecte des données, l’analyse ou la nature plus ou moins invasive de la recherche. Ces projets sont soumis au CE, par dépôt auprès du VRR, six semaines au plus tard avant la tenue d’une des réunions du CE (sachant que le calendrier annuel des réunions est publié avant la fin du mois de septembre de chaque année). Le CE communique immédiatement son verdict à l’instance requérante par l’intermédiaire du VRR.

Étapes de cette procédure
1.
Le demandeur (enseignant ou étudiant) remplit un formulaire en identifiant la recherche dans ses différents paramètres, notamment ceux qui impliquent son assujettissement à la présente procédure auprès du CE. Il signe un engagement en 15 points qui garantit le respect des normes éthiques inhérentes à l’implication de participants humains dans toute recherche effectuée à l’UA. Ce document comprend a minima :

  • des informations (y inclus les adresses électroniques @ua.edu.lb) sur le profil du demandeur et celui du garant ;
  • un résumé de la recherche ;
  • (en annexe) un descriptif détaillé du protocole impliquant des participants humains précisant le mode de recrutement, le déroulement de l’investigation, le mode d’anonymisation des données ainsi que le mode et le délai de conservation de ces données ;
  • (en annexe) les questionnaires employés (s’il y a lieu) ;
  • (en annexe) la lettre d’information sur le protocole adressée aux participants ;
  • (en annexe) le formulaire de consentement éclairé des participants (ou de leurs représentants si les participants sont mineurs).

2. Le formulaire de demande d’autorisation est contresigné par un garant. Pour toute recherche menée par un chercheur confirmé de l’UA, le garant est le doyen de la Faculté encadrante ou le directeur de l’unité de recherche encadrante et, pour toute recherche menée par un étudiant de l’UA, le garant est l’encadreur de la recherche.
3. Le garant soumet la demande au CE par l’intermédiaire du VRR.
4. Le VRR communique la demande au recteur qui confie l’évaluation de ladite demande à un membre du CE qui fait alors office de rapporteur.
5. Le rapporteur rédige son rapport à très brève échéance et le présente au recteur.
6. Au cours de la réunion suivante du CE, le recteur soumet la demande au CE, accompagnée du rapport, pour décision.
7. Le CE prend acte de l’avis du rapporteur et, lorsque le dossier est complexe ou épineux, le CE discute la demande d’approbation avant de fournir son verdict final argumenté.
8. Le VRR communique le verdict au demandeur et au garant.
9. En cas d’approbation, la recherche peut être menée dès que les parties prenantes le souhaitent.
10. Lorsque le CE formule des réserves, celles-ci doivent impérativement être prises en compte par le demandeur afin de pouvoir présenter une nouvelle demande d’approbation de recherche qui répond efficacement aux réserves exprimées et soumise à la même procédure.

Documents téléchargeables